Textes Réglementaires
Textes Réglementaires
- Arrêté n° 711 du 03 novembre 2011 fixant les règles d'organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l'obtention des diplômes de Licence et de Master.
- Arrêté n° 712 du 03 novembre 2011 fixant les modalités d'évaluation, de progression et d'orientation dans les cycles d'études en vue de l'obtention des diplômes de Licence et de Master.
- Arrêté n° 713 du 03 novembre 2011 fixant la composition et le fonctionnement de la commission du Tutorat
- Arrêté n° 714 du 03 novembre 2011 portant modalités de classement des étudiants.
- Arrêté n° 715 du 03 novembre 2011 fixant les conditions d'obtention du diplômes de Master aux étudiants inscrits pour l'obtention du diplômes d'Ingénieur d'Etat, du diplômes d'Architecte dans les écoles hors université.
- Décret exécutif n° 08-265 du 19 août 2008 portant régime des études en vue de l’obtention du diplôme de licence, du diplôme de master et du diplôme de doctorat
- Domaine ST:Arreté n°496 du 28 juillet 2013
- Domaine SM : Arreté n°495 du 28 juillet 2013
- Domaine MI : Arreté n°497 du 28 juillet 2013
- Domaine SNV:Arreté n°498 du 28 juillet 2013
- Domaine SEGC:Arreté n°499 du 28 juillet 2013
- Domaine LLE:Arreté n°500 du 28 juillet 2013
- Domaine LLA:Arreté n°501 du 28 juillet 2013
- Socle commun domaine Arts - Arreté n°502 du 28 juillet 2013
- Domaine STAPS:Arreté n°494 du 28 juillet 2013
- Domaine DSP:Filière Droit - Arreté n°503 du 28 juillet 2013
- Socle commun domaine DSP - Filière Sciences politiques - Arreté n°504 du 28 juillet 2013.pdf
- Domaine SHS:Filière Sciences Humaines - Arreté n°505 du 28 juillet 2013
- Domaine SHS:Filière Sciences Sociales - Arreté n°506 du 28 juillet 2013