Textes Réglementaires
Recherche Scientifique
Décret exécutif
- Décret exécutif n°99-243 correspondant au 31 octobre 1999 fixant l’organisation et de fonctionnement des comités sectoriels permanents de recherche scientifique et de développement technologique.
- Décret exécutif n°99-244 correspondant au 31 octobre 1999 fixant les règles de création, d’organisation et de fonctionnement du laboratoire de recherche.
- Décret exécutif n°98-256 correspond au 16 novembre 1999 fixant les modalités de création, d’organisation et de fonctionnement de l’établissement public à caractère scientifique et technologique.
- Décret exécutif n°99-257 correspondant au 16 novembre 1999 fixant les modalités de création, d’organisation et de fonctionnement des unités de recherche.
- Décret exécutif n°99-258 correspondant au 16 novembre 1999 fixant les modalités d’exercice du contrôle financier a posteriori sur l’établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, l’établissement public à caractère scientifique et technologique et autres unités de recherche.
- Décret exécutif n°01-296 correspondant au 01 octobre 2001 modifiant le décret exécutif n°92-22 du 13 janvier 1992 portant création, organisation et fonctionnement des commissions intersectorielles de promotion, de programmation et l’évaluation de la recherche scientifique et technique.
- Décret exécutif n°08-130 correspondant au 3 mai 2008 portant statut particulier de l’enseignant chercheur.
- Décret exécutif n°08-131 correspondant au 3 mai 2008 portant statut particulier du chercheur permanent.
- Décret exécutif n°08-237 correspondant au 27 juillet 2008 fixant la composition et le fonctionnement du conseil national de la recherche scientifique et technique.
- Décret exécutif n°10-259 correspondant au 20 octobre 2010 instituant le régime indemnitaire de l’enseignant chercheur.
- Décret exécutif n°10-232 correspondant au 02 octobre 2010 fixant les conditions d’exercice des activités de recherche par l’enseignant chercheur hospitalo-universiraire ou l’enseignant chercheur ainsi que les modalités de leur rétribution.
- Décret exécutif n°13-109 correspondant au 17 mars 2013 fixant les modalités de création et de fonctionnement de l’équipe de recherche.
Arrêté interministériel
- Arrêté interministériel correspondant au 13 février 2002 fixant la nomenclature des dépenses consacrées à la recherche scientifique et au développement technologique soumises au contrôle financier a posteriori.
- Arrêté n°242 correspondant au 03 avril 2013 portant la création des laboratoires de recherche.
- Arrêté n°70 correspondant au 21 Fév 2015 portant la création des laboratoires de recherche.
Post-graduation
Décret exécutif relatif au doctorat et l’habilitation universitaire
- Décret exécutif n°98-254 correspond au 17 août 1998–: relatif a la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à habilitation universitaire.
- Décret exécutif n°2000-252 correspond au 23 août 2000: modifiant le décret exécutif n° 99-130 du 27 juin 1999 portant institution d’une avance pour remboursement des frais d’acquisitions d’ouvrage et documentation scientifiques et pédagogiques au profit des enseignants de l’enseignement et de la formation supérieurs.
- Décret exécutif n°06-343 correspond au 27 septembre 2006: modifiant et complétant le décret exécutif n° 03-279 du 24 Joumada Ethania 1424 correspondant au 23 août 2003 fixant les missions et les règles particulières dorganisation et de fonctionnement de luniversité.
- Décret exécutif n°10-231 correspondant au 02 octobre 2010: portant statut des doctorant.
- Décret exécutif n°10-202 correspond au 09 septembre 2010 modifiant et complétant le décret exécutif n°98-254 correspond au 17 août 1998 relatif a la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à habilitation universitaire.
- Décret exécutif n°06-487 correspondant au 23 décembre 2006: modifiant le décret exécutif n° 98-254 du 17 août 1998 relatif a la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à habilitation universitaire.
- Décret exécutif n°11-164 correspond au 17 avril 2011 : modifiant le décret exécutif n° 98-254 du 17 août 1998 relatif a la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à habilitation universitaire.
Arrêtés relatifs aux CSD (comité scientifique de département) et CSF (conseil scientifique de la faculté)
- Arrêté n° 675 du 12 Décembre 1999 : correspondant au fixant les modalités de fonctionnement du comité scientifique de département.
- Arrêté n° 53 du 05 Mai 2004 : correspondant au fixant les modalités de fonctionnement du conseil scientifique de la faculté.
- Arrêté n° 57 du 05 Mai 2004 : correspondant au fixant les critères de répartition par grade les représentants élus des enseignants au sein du comité scientifique de département.
Arrêtés relatifs aux programme de formation à l’étranger
Arrêtés relatifs aux post-graduations spécialisées
- Arrêté n° 344 du 16 Octobre 2012 : portant habilitation à la formation post-graduée en vue de l’obtention du diplôme de Post-Graduations spécialisées et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2012/2013.
- Arrêté n° 944 du 04 Août 2016 : portant habilitation à la formation post-graduée en vue de l’obtention du diplôme de Post-Graduations spécialisées et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2016/2017.
Arrêtés relatifs aux formations de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat (Doctorat LMD)
- Arrêté n°250 du 28 juillet 2009 :Fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat.
- Arrêté n°191 du 16 juillet 2012 :Fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat.
- Arrêté n°361 du 19 juillet 2012: Portant habilitation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année 2012-2013.
- Arrêté n°345 du 17 octobre 2012 :Modifiant et complétant l’arrêt N°191 du 16 juillet 2012 Fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat.
- Arrêté n°487 du 15 juillet 2013 : portant habilitation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année 2013-2014.
- Arrêté n°329 du 05 mai 2014 :Modifiant et complétant l’arrêt N°191 du 16 juillet 2012 Fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat.
- Arrêté n°423 du 06 juillet 2014 :Portant l’habilitation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année 2014-2015.
- Arrêté n°674 du 13 Août 2014 :Complétant l’arrêt N°423 du 06 juillet 2014 portant l’habilitation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année 2014-2015.
- Arrêté n°333 du 12 juillet 2015 :Portant l’habilitation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année 2015-2016.
- Arrêté n°935 du 31 juillet 2016 :Portant l’habilitation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année 2015-2016.
- Arrêté n° 547 du 02 juin 2016: fixant les modalités d’organisation de la formation de troisième cycle.
- Grille de recevabilité de la demande de soutenance.
- Arrêté n°834 du 27 juillet 2017 :Portant l’habilitation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année 2017-2018.
- Arrêté n°981 du 18 octobre 2017 :Complétant l’arrêt N°834 du 27 juillet 2017 portant l’habilitation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année 2017-2018.
Arrêtés relatifs au magister
- Arrêté n°255 du 27 juillet 2010 :portant habilitation à la formation post-graduée en vue de l’obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2010-2011.
- Arrêté n°186 du 24 juin 2012 : portant habilitation à la formation post-graduée en vue de l’obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2012-2013.
- Arrêté n°383 du 29 juillet 2012 : complémentaire à l’arrêté n°186 du 24 juin 2012 portant habilitation à la formation post-graduée en vue de l’obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2012-2013.
- Arrêté n°473 du 10 juillet 2013: portant habilitation à la formation post-graduée en vue de l’obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2013-2014.
- Arrêté n°419 du 30 juin 2014: portant habilitation à la formation post-graduée en vue de l’obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2014-2015.
- Arrêté n°332 du 12 juillet 2015: portant habilitation à la formation post-graduée en vue de l’obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2015-2016.
Arrêtés relatifs à l’école doctorale
- Arrêté n°189 du 15 juillet 2012: portant habilitation de l’école doctorale d’anthropologie et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année 2012-2013.
- Arrêté n°475 du 10 juillet 2013: portant reconduction des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année 2013-2014.
- Arrêté n°420 du 30 juin 2014: portant habilitation de l’école doctorale et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année 2014-2015.
- Arrêté n°421 du 30 juin 2014: : portant reconduction des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année 2014-2015.
Arrêtés relatifs à l’habilitation universitaire
- Arrêté n° 521 du 05 sep 2013 fixant les modalités de mise en œuvre des dispositions relatives à l’habilitation universitaire
Arrêtés relatifs au thèse doctorat
- Arrêté n° 1150 du 08 Décembre 2014 fixant les procédures et les modalités de l’organisation des cotutelle de thèse doctorat .
- Arrêté n° 704 du 16 juillet 2016 fixant les procédures et les modalités d’organisation de cotutelle internationale de thèse doctorat
Instruction Ministérielle
- Instruction n°01 du 08 janvier 2013 relative au perfectionnement a l’étranger.
- Instruction n°1014 du 31 décembre 2013 fixant les critères de sélection d’admissibilité au programme de formation résidentielle a l’étranger au titre de l’année 2014.