Textes Réglementaires

 

 

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Décret exécutif
Arrêté interministériel

Post-graduation

Décret exécutif relatif au doctorat et l’habilitation universitaire
Arrêtés relatifs aux formations de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat (Doctorat LMD)
Arrêtés relatifs au magister
  •  Arrêté n°255 du 27 juillet 2010 :portant habilitation à la formation post-graduée en vue de l’obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2010-2011.
  • Arrêté n°186 du 24 juin 2012 : portant habilitation à la formation post-graduée en vue de l’obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2012-2013.
  • Arrêté n°383 du 29 juillet 2012 : complémentaire à l’arrêté n°186 du 24 juin 2012 portant habilitation à la formation post-graduée en vue de l’obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2012-2013.
  • Arrêté n°473 du 10 juillet 2013: portant habilitation à la formation post-graduée en vue de l’obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2013-2014.
  • Arrêté n°419 du 30 juin 2014: portant habilitation à la formation post-graduée en vue de l’obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2014-2015.
  • Arrêté n°332 du 12 juillet 2015: portant habilitation à la formation post-graduée en vue de l’obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2015-2016.
Arrêtés relatifs à l’école doctorale
  • Arrêté n°189 du 15 juillet 2012: portant habilitation de l’école  doctorale d’anthropologie et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année 2012-2013.
  • Arrêté n°475 du 10 juillet 2013: portant reconduction des écoles  doctorales  et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année 2013-2014.
  • Arrêté n°420 du 30 juin 2014: portant habilitation de l’école  doctorale et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année 2014-2015.
  • Arrêté n°421 du 30 juin 2014: : portant reconduction des écoles  doctorales  et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année 2014-2015.
Arrêtés relatifs à l’habilitation universitaire
  • Arrêté n° 521 du 05 sep 2013 fixant les modalités de mise en œuvre des dispositions relatives à l’habilitation universitaire
Arrêtés relatifs au thèse doctorat
  • Arrêté n° 1150 du 08 Décembre 2014 fixant les procédures et les modalités de l’organisation des cotutelle de thèse doctorat .
  • Arrêté n° 704 du 16 juillet 2016 fixant les procédures et les modalités d’organisation de cotutelle internationale de thèse doctorat
Instruction Ministérielle
  • Instruction n°01 du 08 janvier 2013 relative au perfectionnement a l’étranger.
  • Instruction n°1014 du 31 décembre 2013 fixant les critères de sélection d’admissibilité au programme de formation résidentielle a l’étranger au titre de l’année 2014.
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