Lois et règlements
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Règlementation du système LMD
– Arrêté n° 711 du 03 novembre 2011 fixant les règles d’organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires…
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Licence, Master
Arrêté n°363 du O9 juin 2014 Portant conditions d’inscription aux études universitaires e vue de l’obtention du diplôme de Master.…
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Règlementation de l’enseignant
Lois Fondamentales: Loi n° 99-05 du 18 Dhou El Hidja 1419 correspondant au 4 Avril 1999 portant loi d’orientation sur l’enseignement…
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Conseils de discipline
– Arrêté n° 371 du 11 juin 2014 Portant création, composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des…
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