Lois et règlements

Licence, Master

Arrêté n°363 du O9 juin 2014 Portant conditions d’inscription aux études universitaires e vue de l’obtention du diplôme de Master.

– Arrêté n°362 du O9 juin 2014 fixant les modalités d’élaboration et de soutenance du mémoire de Master.

– Arrêté n° 364 du 09 juin 2014 Portant modalités et conditions d’accès des titulaires d’un Diplôme d’Etudes Universitaires Appliquées à la formation en vue de l’obtention du Diplôme de licence

– Domaine ST:Arreté n°496 du 28 juillet 2013

– Domaine SM : Arreté n°495 du 28 juillet 2013

– Domaine MI : Arreté n°497 du 28 juillet 2013

– Domaine SNV:Arreté n°498 du 28 juillet 2013

– Domaine SEGC:Arreté n°499 du 28 juillet 2013

– Domaine LLE:Arreté n°500 du 28 juillet 2013

– Domaine LLA:Arreté n°501 du 28 juillet 2013

– Socle commun domaine Arts – Arreté n°502 du 28 juillet 2013

– Domaine STAPS:Arreté n°494 du 28 juillet 2013

– Domaine DSP:Filière Droit – Arreté n°503 du 28 juillet 2013

– Socle commun domaine DSP – Filière Sciences politiques – Arreté n°504 du 28 juillet 2013.pdf

– Domaine SHS:Filière Sciences Humaines – Arreté n°505 du 28 juillet 2013

– Domaine SHS:Filière Sciences Sociales – Arreté n°506 du 28 juillet 2013

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