- Arrêté n° 711 du 03 novembre 2011 fixant les règles d'organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l'obtention des diplômes de Licence et de Master. - Arrêté n° 712 du 03 novembre 2011 fixant les modalités d'évaluation, de progression et d'orientation dans les cycles d'études en vue de l'obtention des diplômes de Licence et de Master. - Arrêté n° 713 du 03 novembre 2011 fixant la composition et le fonctionnement de la commission du Tutorat - Arrêté n° 714 du 03 novembre 2011 portant modalités de classement des étudiants. - Arrêté n° 715 du 03 novembre 2011 fixant les conditions d'obtention du diplômes de Master aux étudiants inscrits pour l'obtention du diplômes d'Ingénieur d'Etat, du diplômes d'Architecte dans les écoles hors université. - Décret exécutif n° 08-265 du 19 août 2008 portant régime des études en vue de l’obtention du diplôme de licence, du diplôme de master et du diplôme de doctorat