Textes réglementaires Arrêté relatifs aux formation du 3 cycle en vue de l’obtention du doctorat (Doctorat LMD) Arrêté n°361 du 19 juillet 2012 :Portant habilitation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année 2012-2013. Arrêté n°487 du 15 juillet 2013 :Portant habilitation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année 2013-2014. Arrêté n°423 du 06 juillet 2014 :Portant habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année 2014-2015. Arrêté n°674 du 13 Août 2014 :Complétant l’arrêt N°423 du 06 juillet 2014 portant habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année 2014-2015. Arrêté n°333 du 12 juillet 2015 :Portant habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année 2015-2016. Arrêté n°935 du 31 juillet 2016 :Portant habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année 2016-2017. Arrêté n°834 du 27 juillet 2017 :Portant habilitant l'université de Mostaganem à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année 2017-2018. Arrêté n°981 du 18 octobre 2017 :Complétant l’arrêt N°834 du 27 juillet 2017 portant habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année 2017-2018. Arrêté n°615 du 16 juillet 2018 :Portant habilitant l'université de Mostaganem à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année 2018-2019. Arrêté n°1434 du 21 août 2019 :Portant habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année 2019-2020. Arrêté n°962 du 02 décembre 2020 :Portant habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année 2020-2021. Arrêté n°1012 du 17 décembre 2020:Complétant l’arrêt N°962 du 02 décembre 2020 portant habilitation les établissements de l'enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année 2020-2021. Arrêté n°033 du 13 janvier 2022 :Portant habilitant l'université de Mostaganem à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année 2021-2022. Arrêté n°1411 du 03 décembre 2022 :Portant habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année 2022-2023. Arrêté relatifs aux l'organisation de la formation du 3 cycle en vue de l’obtention du doctorat Arrêté n°250 du 28 juillet 2009 :Fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat. Arrêté n°191 du 16 juillet 2012 :Fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat. Arrêté n°345 du 17 octobre 2012 :Modifiant et complétant l’arrêt N°191 du 16 juillet 2012 Fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat. Arrêté n°329 du 05 mai 2014 :Modifiant et complétant l’arrêt N°191 du 16 juillet 2012 Fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat. Arrêté n° 547 du 02 juin 2016: Fixant les modalités d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse doctorat , version en (AR, FR). Arrêté n°961 du 02 décembre 2020 :Fixant les modalités d'accès et d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat, version en (AR, FR). Arrêté n°855 du 18 juillet 2021 :Habilitant certaines les établissements de l'enseignement supérieur à titre régularisation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat. Arrêté n°028 du 09 janvier 2022 :Fixant les modalités d'accès et d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat , version en (AR, FR). Arrêté relatifs aux doctorats en sciences Arrêté n°477 du 25 juillet 2015 :Habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire. Arrêté n°945 du 04 août 2016 :Habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire, version en (AR, FR). Arrêté n° 639 du 29 juillet 2018:Habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire. Arrêté n° 1426 du 13 août 2019:Habilitant l'université de Mostaganem à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire. Arrêté n°750 du 12 octobre 2020 :Habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire. Arrêté n°909 du 05 août 2021 :Habilitant certaines les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat. Arrêté relatifs aux post-graduations spécialisées Arrêté n°344 du 16 Octobre 2012 :Portant habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation post-graduée en vue de l’obtention du diplôme de post-graduations spécialisées et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2012/2013. Arrêté n°944 du 04 Août 2016 :Portant habilitation l'université de Mostaganem à la formation post-graduée en vue de l’obtention du diplôme de post-graduations spécialisées et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2016/2017. Arrêté n°856 du 31 Juillet 2017 :Portant habilitation l'université de Mostaganem à la formation post-graduée en vue de l’obtention du diplôme de post-graduations spécialisées et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2017/2018. Arrêté n°614 du 16 juillet 2018:Portant habilitation l'université de Mostaganem à la formation post-graduée en vue de l’obtention du diplôme de Post-Graduations spécialisées et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2018/2019. Arrêté relatifs à l'habilitation universitaire Arrêté n°804 du 14 juillet 2021 :Habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire, version en (AR, FR). Arrêté n°493 du 20 avril 2022 : Modifiant et complétant l’arrêt N°804 du 14 juillet 2021 Fixant les modalités d'application des dispositions relatives à l’obtention de l’habilitation universitaire.
